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Marques déposées par madame Caroline De Ruyck
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Logis-Cité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Logis-Cité
Madame Caroline De Ruyck

Numéro de dépôt :
4491377
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2028
Logis-Cité de Caroline De Ruyck

Présentation de la marque Logis-Cité

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par madame Caroline De Ruyck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Logis-Cité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Caroline De Ruyck domicilié(e) 12 impasse du val de teyran - 34820 - TEYRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Caroline De Ruyck domicilié(e) 12 impasse du val de teyran - 34820 - TEYRAN - France.

La marque Logis-Cité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logis-Cité arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

Caroline De Ruyck a également déposé les autres marques suivantes : ENALYS


Madame Caroline De Ruyck - 12 impasse du val de teyran - 34820 - TEYRAN - France


Madame Caroline De Ruyck - 12 impasse du val de teyran - 34820 - TEYRAN - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Inscription le 3 avril 2019 - Retrait partiel n°753373 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-03

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; aucun des services précités n’étant relatif au domaine de l’hôtellerie, de la restauration ou du tourisme ;

Formation ; organisation et conduite de conférences ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique.